Éducation artistique et culturelle de l’académie de Créteil

• Informations
• Propriété intellectuelle
• Loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
• Nouvelle orthographe

Informations

Nom du site

http:/­/daac.ac-creteil.fr/

Directeur de publication

Jean-Jacques Paysant
Délégué académique à l’éducation artistique et à l’action culturelle

Secrétaire de rédaction

Benoit Barthélemy
Webmestre

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par la propriété intellectuelle, régie par le Code de la propriété intellectuelle.

Les œuvres relèvent de la première partie, Propriété littéraire et artistique :

• Droits patrimoniaux
• L’article L122-5 énumère les cas où l’auteur ne peut interdire la représentation ou la reproduction.

Les logos et les marques commerciales relèvent de la deuxième partie, Propriété industrielle :

• Droits conférés par l’enregistrement.

Loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Droits des personnes à l’égard des données à caractère personnel : article 40

Toute personne physique justifiant de son identité peut exiger du responsable d’un traitement que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel la concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. […]

Traceurs « cookies » de mesure d’audience : article 32-II

Tout abonné ou utilisateur d’un service de communications électroniques doit être informé […] :

• de la finalité de toute action tendant à accéder […] à des informations déjà stockées dans son équipement terminal de communications électroniques, ou à inscrire des informations dans cet équipement ;
• des moyens dont il dispose pour s’y opposer. […]

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• Plus d’informations sur le site de la CNIL

Nouvelle orthographe

Le site applique dans la mesure du possible les rectifications orthographiques proposées par le Conseil supérieur de la langue française, approuvées par l’Académie française et publiées par le Journal officiel de la République française le 6 décembre 1990.

Le document administratif du Journal officiel (PDF, 151 Ko)