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26 / 01 / 2016

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Directeur de publication

Jean-Jacques Paysant
Délégué académique à l’éducation artistique et à l’action culturelle

Secrétaire de rédaction

Benoît Barthélemy
Webmestre

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par la propriété intellectuelle, régie par le Code de la propriété intellectuelle.

Les œuvres relèvent de la première partie, Propriété littéraire et artistique :

Les logos et les marques commerciales relèvent de la deuxième partie, Propriété industrielle :

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Droits des personnes à l’égard des données à caractère personnel : article 40

Toute personne physique justifiant de son identité peut exiger du responsable d’un traitement que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel la concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. […]

Traceurs « cookies » de mesure d’audience : article 32-II

Tout abonné ou utilisateur d’un service de communications électroniques doit être informé […] :

  • de la finalité de toute action tendant à accéder […] à des informations déjà stockées dans son équipement terminal de communications électroniques, ou à inscrire des informations dans cet équipement ;
  • des moyens dont il dispose pour s’y opposer. […]

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