Les textes officiels
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2015
[Le ministre de l’éducation nationale] veille, conjointement avec les autres ministres intéressés, au développement de l’éducation artistique et culturelle des enfants et des jeunes adultes tout au long de leurs cycles de formation.
Décret n° 2017-1080 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale. Article 1 - § 2.- Développement d’une politique ambitieuse en matière d’éducation artistique et culturelle, dans tous les temps de la vie des enfants et des adolescents
Circulaire interministérielle n°2017-003 du 10 mai 2017 (BO n°24 du 6 juillet 2017). - Les missions des professeurs documentalistes
Circulaire n°2017-051 du 28 mars 2017 (BO n°13 du 30 mars 2017). - Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle (février 2017)
- Chorales scolaires (abroge la circulaire n°2011-155 du 21 septembre 2011)
Circulaire n°2016-201 du 13 décembre 2016 (BO n°46 du 15 décembre 2016) - À l’initiative du Haut conseil de l’éducation artistique et culturelle
Charte pour l’éducation artistique et culturelle (PDF, 3,57 Mo) - Parcours d’éducation artistique et culturelle
Arrêté du 1er juillet 2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015) - Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – l’article 10 a modifié :
article L121-6 du code de l’éducation - Le parcours d’éducation artistique et culturelle
Circulaire interministérielle n°2013-073 du 3 mai 2013 (BO n°19 du 9 mai 2013) - Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
Circulaire interministérielle n°2012-010 du 11 janvier 2012 (BO n°3 du 19 janvier 2012) - Le chant choral à l’école, au collège et au lycée (abrogée par la circulaire n°2016-201 du 13 décembre 2016)
Circulaire n°2011-155 du 21 septembre 2011 (BO n°34 du 22 septembre 2011) - Missions des personnels enseignants au sein des services éducatifs des institutions culturelles
Circulaire n°2010-040 du 30 mars 2010 (BO n°15 du 15 avril 2010). - Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d’artistes
Circulaire interministérielle n°2010-032 du 5 mars 2010 (BO n°10 du 11 mars 2010) - Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture
Circulaire n°2010-012 du 29 janvier 2010 (BO spécial n°1 du 4 février 2010). - Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges
Circulaire interministérielle n°2009-140 du 6 octobre 2009 (BO n°39 du 22 octobre 2009) - Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée
Arrêté du 11 juillet 2008 (encart BO n°32 du 28 aout 2008) - Accompagnement éducatif – § 2.3 La pratique artistique et culturelle
Circulaire n°2008-080 du 5 juin 2008 (BO n°25 du 19 juin 2008) - Développement de l’éducation artistique et culturelle
Circulaire interministérielle n°2008-059 du 29 avril 2008 (BO n°19 du 8 mai 2008) - Pôles de ressources pour l’éducation artistique et culturelle
Circulaire interministérielle n°2007-090 du 12 avril 2007 (BO n°16 du 19 avril 2007) - Les dimensions artistique et culturelle des projets d’école et d’établissement
Circulaire n°2007-022 du 22 janvier 2007 (BO n°05 du 1er février 2007) - Classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges
Circulaire interministérielle n°2007-020 du 18 janvier 2007 (BO n°4 du 25 janvier 2007) - Programme d’enseignement des classes à horaires aménagés musicales (CHAM)
Arrêté interministériel du 22 juin 2006 (BO n°30 du 27 juillet 2006) - Orientations sur la politique d’éducation artistique et culturelle des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et de la culture et de la communication
Circulaire interministérielle n°2005-014 du 3 janvier 2005 (BO n°5 du 3 février 2005) - Actions éducatives et innovantes à caractère scientifique et technique et ateliers scientifiques et techniques
Circulaire n°2004-086 du 25 mai 2004 (BO n°22 du 3 juin 2004) - Classes à horaires aménagés musicales dans les écoles élémentaires et les collèges
Circulaire interministérielle n°2002-165 du 2 aout 2002 (BO n°31 du 29 aout 2002) - Mise en œuvre du plan pour l’éducation artistique et l’action culturelle : chartes départementales de développement de la pratique vocale et chorale
Circulaire interministérielle n°2002-139 du 14 juin 2002 (BO n°26 du 27 juin 2002) - Les classes à projet artistique et culturel
Circulaire interministérielle n°2001-104 du 14 juin 2001 (BO n°24 du 14 juin 2001) - Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels
Note de service interministérielle n°2001-103 du 11 mai 2001 (BO n°24 du 14 juin 2001) - Les jumelages
Circulaire interministérielle n°92-129 du 30 mars 1992 (PDF, 18 Ko)
Bulletin d’information de la DAAC
